Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRACAILLE
Numéro de dépôt :
1088720
Date de dépôt :
14/02/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Blaye
Présentation de la marque BRACAILLE
Déposée le 14 février 1979 par MAISON COURJAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Blaye), la marque française « BRACAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BRACAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1088720.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BRACAILLE est expirée depuis le 14 février 1989.
MAISON COURJAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-040